Les séances régulières du conseil municipal se tiennent les 2e lundis de chaque mois, à 19 h 30, au centre communautaire situé au 1 chemin Fournel à Sainte-Anne-des-Lacs. Lorsque ce lundi coïncide avec un jour férié, la séance est reportée au mercredi.
Les séances sont publiques et les citoyens peuvent y assister. Elles sont également diffusées en direct sur Zoom et intégrées sur le site Web au cours de la même semaine.
Pour consulter les documents des années antérieures, vous pouvez écrire à info@sadl.qc.ca.
Le conseil municipal de Sainte-Anne-des-Lacs souhaite mettre en lumière certaines décisions prises lors de sa séance ordinaire de novembre 2024.
À la suite des commentaires reçus, nous peaufinons actuellement certains aspects avec les architectes, comme une répartition optimisée pour maximiser les subventions et la réduction de la superficie du bâtiment.
Nous prévoyons avoir en main toutes ces nouvelles informations au début du mois de décembre, date à laquelle nous ferons aussi une présentation sur le montage financier du projet, avant le processus règlementaire d'emprunt. La signature du registre aura lieu après la présentation financière de décembre.
Nous avons demandé un report au 23 janvier 2025 pour finaliser et structurer ces nouvelles données. Le programme PRACIM est fermé, mais nous avons eu la chance d'y être présélectionnés. Nous travaillons donc à répondre aux critères de cette subvention tout en respectant les besoins d'information des citoyens.
Monsieurs John Dalzell, conseiller, agira à titre de maire suppléant pour la période de novembre 2024 à novembre 2025.
Ce règlement servira à instaurer une redevance aux propriétaires qui offrent des logements en location court terme. L'objectif ? Créer un fonds dédié pour soutenir la construction, la réparation et l'entretien de nos infrastructures de loisirs, de culture et de vie communautaire.
Pour consulter le projet de règlement, cliquez ici.
Le protocole d'entente, qui précise les rôles de chacun pour le sentier Héritage, sera signé pour les cinq prochaines années, soit de 2025 à 2029.
Le mandat a été octroyé pour la session hivernale des cours !
Les inscriptions auront lieu du 9 décembre 2024 au 13 janvier 2025 pour les résidents et du 16 décembre 2024 au 13 janvier 2025 pour les non-résidents. La programmation des cours sera bientôt disponible sur le site Web de la Municipalité.
Cet amendement au règlement 360-2023-01 permettra aux membres du comité de remettre leurs jetons de participation en dons à l'organisme de leur choix.
Pour consulter le projet de règlement, cliquez ici.
Le premier projet du règlement numéro 1001-46-2024 modifiant l'annexe B du règlement de zonage 1001 intégrera une note particulière concernant l'implantation des bâtiments dans le projet Clos Dominique (chemin des Saules).
Plus précisément, les normes sur les zones inondables ont été grandement révisées et les digues et barrages de la Municipalité n'en font pas exception. Un plancher de construction sera désormais établi, obligeant les bâtiments à être construits à une certaine hauteur. Ce seuil de construction minimal constitue une première à Sainte-Anne-des-Lacs.
Une consultation publique sur le projet aura lieu le mercredi 4 décembre prochain à 19 h au centre communautaire.
Pour consulter le projet de règlement, cliquez ici.
Le premier projet du règlement numéro 1001-47-2024 modifiant le règlement de zonage 1001 autorisera certaines constructions et certains équipements accessoires dans la cour avant et avant secondaire.
Actuellement, le règlement en place ne prend pas en compte la réalité du territoire de Sainte-Anne-des-Lacs. La modification viendra préciser les marges pour entre la construction et le chemin.
Une consultation publique sur le projet aura lieu le mercredi 4 décembre prochain à 19 h au centre communautaire.
Pour consulter le projet de règlement, cliquez ici.
La firme EXP a été mandaté pour une étude hydraulique complémentaire dans le cadre du projet de réfection de l'infrastructure routière transversant l'exutoire du lac Ouimet.
Cet amendement au règlement 462-2023 permettra aux membres du comité de remettre leurs jetons de participation en dons à l'organisme de leur choix.
Pour consulter le projet de règlement, cliquez ici.
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Coordonnées
Hôtel de ville
773, chemin de Sainte-Anne-des-Lacs
Sainte-Anne-des-Lacs
Québec J0R 1B0
450 224-2675
info@sadl.qc.ca
ATTENTION : merci de vous assurer qu'aucune interdiction de la Municipalité n'est en vigueur, et ce peu importe l'indice SOPFEU. En cas de doute, vous pouvez appeler le Service de sécurité incendie au 450-224-2675, poste 227.
La SOPFEU effectue la mise à jour de l'indice d'inflammabilité à 9 h 15 chaque matin. Il est conseillé de vérifier après 9 h 30.
