Conseil municipal
Séances du conseil

Les séances régulières du conseil municipal se tiennent les 2e lundis de chaque mois, à 19 h 30, au centre communautaire situé au 1 chemin Fournel à Sainte-Anne-des-Lacs. Lorsque ce lundi coïncide avec un jour férié, la séance est reportée au mercredi.
 
Les séances sont publiques et les citoyens peuvent y assister. Elles sont également diffusées en direct sur Zoom et  intégrées sur le site Web au cours de la même semaine.

Pour consulter les documents des années antérieures, vous pouvez écrire à info@sadl.qc.ca.

 

Conseil | Séance ordinaire - 9 décembre 2024

Le conseil municipal de Sainte-Anne-des-Lacs souhaite mettre en lumière certaines décisions prises lors de sa séance ordinaire de décembre 2024.

Dernier dîner communautaire Soupe et compagnie : Merci à l'organisme et à la communauté pour leur générosité !

 Lors du dîner de Noël de Soupe et compagnie, une somme impressionnante de 1 335 $ a été remise à Soupe et compagnie des Pays-d'en-Haut. De février à décembre, cet organisme a accueilli 418 adultes et 31 enfants et recueilli un total de 5 300,25 $ pour soutenir la sécurité alimentaire dans la MRC des Pays-d'en-Haut.

L'équipe dévouée de bénévoles sera de retour pour vous accueillir dès le mercredi 5 février. Au plaisir de vous y retrouver !

Patinoires : nos lutins glacés sont au travail !

Nous avons le plaisir de vous informer que les patinoires seront bientôt accessibles, si Dame nature le permet et si nos mordus de patins résistent à l'appel de la glace avant l'heure !

Un énorme merci à nos lutins glacés. Grâce à eux, les familles pourront profiter des patinoires pour le bonheur des petits et des grands.

Pour connaitre l'évolution de l'état des patinoires lorsque celles-ci seront prêtes, suivez la page Facebook de la Municipalité.

Calendrier des activités disponible dès le lundi 16 décembre

Nous aurons des copies papier du calendrier des activités de la Municipalité dès lundi prochain, à l'hôtel de ville et à la bibliothèque.

Consulter le calendrier en ligne

Inscription aux cours de la session d'hiver

Les inscriptions aux cours de la session d'hiver sont commencées. Vous pouvez visiter le site de la Municipalité pour connaitre les cours offerts et vous inscrire.

Détails

Guignolée le samedi 14 décembre, entre 9 h et 16 h

Le Club Optimiste et les pompiers de Sainte-Anne-des-Lacs vous attendent le 14 décembre pour la Guignolée annuelle du Garde-Manger des Pays-d'en-Haut.

Vous êtes invités à apporter vos dons et denrées non périssables au centre communautaire (1 chemin Fournel), entre 9 h et 16 h. Vous pouvez aussi effectuer vos dons monétaires au barrage au coin des chemins Fournel et Sainte-Anne-des-Lacs. Il sera possible d'effectuer des dons par débit et crédit !

Finances, Administration et Greffe

Adoption d'une directive particulière relative à l'utilisation d'une autre langue que la langue officielle

La Municipalité a adopté une directive précisant les situations où une langue autre que le français peut être utilisée, conformément à la Charte de la langue française, à ses règlements et à la Politique linguistique. Cette politique impose aux organismes municipaux d'utiliser le français, tout en permettant certaines exceptions encadrées. 

Adoption du règlement numéro 607-2024 sur les redevances payables par les propriétaires d'établissement effectuant de la location court terme

L'adoption de ce règlement permettra la création d'un fonds Sport, loisirs et culture, financé par les redevances des permis de location à court terme qui permettra entre autres de concrétiser les demandes citoyennes en infrastructures communautaires.

Consulter le règlement

Dépôt du projet de règlement numéro 483-2025 sur les modalités de paiement des taxes foncières municipales, des compensations et des conditions
de perception pour l'exercice financier 2025

Consulter les documents sur le budget 2025

Consulter le document sur lequel le conseil municipal a voté en décembre

Embauche de Maria Eugenia Valenzuela

Bienvenue à la notre nouvelle directrice générale adjointe (DGA) et coordonnatrice du greffe, madame Maria Eugenia Valenzuela. Celle-ci remplace monsieur Sylvain Michaudville, qui part pour une retraite bien méritée. Nous tenons à remercier monsieur Michaudville pour son travail exceptionnel au sein de la Municipalité au cours des dernières années.

Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2025

Le calendrier des activités de la Municipalité sera disponible en ligne à partir du lundi 16 décembre. Des exemplaires papier seront également offerts à l'hôtel de ville et à la bibliothèque. Ce calendrier regroupe, entre autres, les séances du conseil, les événements de loisirs et des organismes communautaires, les activités sportives ainsi que des rappels saisonniers utiles.

Appui à la ville de Saint-Lin-Laurentides - Demande au gouvernement du Québec de permettre le report d'une portion des taxes municipales pour les personnes âgées

Le conseil municipal appuie la demande de la Ville de Saint-Lin-Laurentides auprès du gouvernement du Québec pour permettre le report d'une partie des taxes municipales pour les aînés. Cette mesure, déjà en place dans d'autres provinces canadiennes, faciliterait le maintien à domicile des aînés en allégeant leur fardeau financier, particulièrement en contexte de revenus fixes et limités.

Urbanisme

Adoption du deuxième projet du règlement numéro 1001-46-2024 modifiant l'annexe B du règlement de zonage 1001 afin d'intégrer une note particulière concernant l'implantation des bâtiments dans le projet Clos Dominique (chemin des Saules)

Consulter le règlement

Adoption du deuxième projet du règlement numéro 1001-47-2024 modifiant le règlement de zonage 1001 afin d'autoriser certaines constructions et équipements accessoires dans la cour avant et avant secondaire

 Consulter le règlement

Dépôt du premier projet du règlement numéro 1001-48-2024 modifiant le règlement de zonage 1001 et ses amendements visant à modifier les dispositions encadrant les travaux d'aménagement forestier

Consulter le document sur lequel le conseil municipal a voté en décembre

Dépôt du projet du règlement numéro 1004-15-2024 modifiant le règlement 1004 sur les permis et certificats afin de prévoir des dispositions encadrant les travaux d'aménagement forestier

Consulter le document sur lequel le conseil municipal a voté en décembre

Environnement

Adoption du règlement numéro 462-2024-01 modifiant le règlement 462-2023 sur le comité consultatif en environnement (CCE)

Consulter le règlement