Conseil municipal
Séances du conseil

Les séances régulières du conseil municipal se tiennent les 2e lundis de chaque mois, à 19 h 30, au centre communautaire situé au 1 chemin Fournel à Sainte-Anne-des-Lacs. Lorsque ce lundi coïncide avec un jour férié, la séance est reportée au mercredi.
 
Les séances sont publiques et les citoyens peuvent y assister. Elles sont également diffusées en direct sur Zoom et  intégrées sur le site Web au cours de la même semaine.

Pour consulter les documents des années antérieures, vous pouvez écrire à info@sadl.qc.ca.

 

Conseil | Séance ordinaire - 10 mars 2025

Le conseil municipal de Sainte-Anne-des-Lacs souhaite mettre en lumière certaines décisions prises lors de sa séance ordinaire de mars 2025.

Finances, Administration et Greffe

Demandes d'aide financière des organismes communautaires

Une aide financière de 1 000 $ est octroyée à L'Amicale et de 3 000 $ à la Maison de la famille.

Financement temporaire pour des dépenses en immobilisation et un emprunt de 2 000 000 $ pour des travaux municipaux à divers endroits de la Municipalité

Ce montant permettra à la Municipalité de procéder à des travaux de voirie, pour la réfection et la construction de chemins sur le territoire. Le chantier planifié pour 2025 est le chemin des Pinsons.

Avis de motion et dépôt du projet de règlement pour d'une étude d'évaluation de la sécurité du barrage du lac Parent

La Municipalité souhaite effectuer un emprunt pour réaliser une étude d'évaluation de la sécurité du barrage X0005035 (barrage du lac Parent) dont la somme évalué est de 128 500 $.

Pour consulter le document sur lequel le conseil municipal a voté en mars, cliquez ici.

Projet hôtel de ville et espace bibliothèque

 Depuis l'événement de participation citoyenne du 26 octobre dernier sur le projet de l'hôtel de ville et de l'espace bibliothèque, la Municipalité a obtenu un délai pour la subvention du PRACIM. Ce sursis a permis de demander des précisions supplémentaires aux architectes. Plus les demandes sont nombreuses, plus le temps nécessaire pour obtenir les nouveaux documents augmente, chaque ajustement impliquant de nouveaux paramètres à considérer.

Afin de s'assurer de respecter les délais, la Municipalité lancera un appel d'offres pour la démolition de l'hôtel de ville ainsi que pour l'analyse des matériaux pouvant contenir de l'amiante. Ces démarches resteront conditionnelles au financement du projet.

Prix Hommage au civisme - Mise en candidature de citoyens

Par un matin venteux, à la suite d'une tempête, monsieur Patrick Laroche, ancien pompier volontaire de Sainte-Anne-des-Lacs, n'a pas hésité à entrer dans une maison en flammes pour secourir ses occupants. Un acte d'un courage exceptionnel, sans lequel ces personnes n'auraient probablement pas survécu. Alertée par son appel, madame Maryse Deschambault est également intervenue pour porter assistance.

Considérant leur héroïsme lors de cet incendie survenu le 17 février 2025 et l'existence du prix Hommage au civisme du gouvernement du Québec, il est proposé de mandater l'administration municipale afin de déposer leur candidature à cette distinction honorifique.

Nomination d'une coordonnatrice au Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire

Félicitations à madame Marie-Christine Lespérance, anciennement adjointe, qui accède au poste de coordonnatrice aux loisirs, à la culture et à la vie communautaire. Forte d'une riche expérience dans le domaine, elle possède toutes les compétences requises pour ce rôle.

À l'issue du processus de dotation mené conformément à la Politique de dotation de la Municipalité, c'est donc elle qui assurera ces fonctions.

Appui à la Ville de Blainville - Opposition à la volonté gouvernementale d'exproprier des terres protégées au profit d'intérêts étrangers

Le gouvernement du Québec envisage d'exproprier des terres protégées à Blainville pour l'enfouissement de déchets dangereux par Stablex, un site reconnu pour sa biodiversité. Bien que l'entreprise dispose déjà d'espaces pour ses activités, elle souhaite s'étendre sur ce territoire, malgré une recommandation défavorable du BAPE en 2023.

Face aux enjeux d'aménagement et d'autonomie municipale, les municipalités du Québec sont invitées à appuyer Blainville dans sa démarche pour préserver ce milieu naturel.

Sommet International d'Innovation en villes médianes 2026 (SIIViM) - Appui à la MRC des Laurentides pour le dépôt d'une candidature

Le conseil municipal soutient la MRC des Laurentides, qui souhaite déposer la candidature de Mont-Tremblant pour accueillir la 4e édition du Sommet international d'innovation en villes médianes (SIIViM) à l'automne 2026. Il s'agit d'un événement, tenu en alternance entre la France et le Québec, qui vise à promouvoir l'innovation dans le milieu municipal et plus particulièrement dans les villes médianes.

Avis de motion et dépôt du projet de règlement 489-2025-01 modifiant le règlement 489-2025 sur la tarification des biens, services et activités

Pour consulter le document sur lequel le conseil a voté en mars 2025, cliquez ici.

Travaux publics et voirie

Programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024 à 2028

Le conseil municipal dépose une demande pour la subvention octroyée par les gouvernements du Québec et du Canada aux municipalités sur cinq ans, afin d'assurer la pérennité des infrastructures essentielles au bien-être de la population et à la qualité de son milieu de vie.

Loisirs, culture et vie communautaire

Fête nationale 2025

Surveillez l'arrivée du bulletin municipal L'Étoile - édition printemps-été dans votre boîte aux lettres vers la fin mars, pour connaître la programmation de la Fête nationale du 23 juin au parc Henri-Piette (723, chemin Sainte-Anne-des-Lacs) !

Urbanisme

Avis de motion et adoption du projet du règlement 480-2025-01 modifiant le règlement 480-2024 concernant les nuisances, la paix, l'ordre et la sécurité

Pour consulter le document sur lequel le conseil municipal a voté en mars 2025, cliquez ici.

Adoption du deuxième projet du règlement numéro 1010-01-2025 concernant les usages conditionnels

 Pour consulter le document sur lequel le conseil municipal a voté en mars 2025, cliquez ici.