Conseil municipal
Séances du conseil

Les séances régulières du conseil municipal se tiennent les 2e lundis de chaque mois, à 19 h 30, au centre communautaire situé au 1 chemin Fournel à Sainte-Anne-des-Lacs. Lorsque ce lundi coïncide avec un jour férié, la séance est reportée au mercredi.
 
Les séances sont publiques et les citoyens peuvent y assister. Elles sont également diffusées en direct sur Zoom et  intégrées sur le site Web au cours de la même semaine.

Pour consulter les documents des années antérieures, vous pouvez écrire à info@sadl.qc.ca.

 

Conseil | Séance ordinaire - 14 avril 2025

Le conseil municipal de Sainte-Anne-des-Lacs souhaite mettre en lumière certaines décisions prises lors de sa séance ordinaire d'avril 2025.

Finances, Administration et Greffe

Liste des immeubles à être vendus pour défaut de paiement de taxes

Pour consulter la liste, cliquez ici.

Adoption du règlement numéro 604-2025 décrétant un emprunt et une dépense de 128 500 $ remboursable sur 10 ans pour la réalisation d'une étude d'évaluation de la sécurité du barrage X0005035 (barrage du lac Parent)

Pour lire le règlement, cliquez ici.

Reconnaissance de l'organisme sans but lucratif Rucher Collectif et demande d'aide financière 

L'organisme Rusher Collectif, qui a pour mission d'offrir aux citoyens des occasions concrètes et accessibles de collaborer à la préservation de la biodiversité et d'agir en faveur d'une collectivité solidaire à la manière des abeilles, est désormais reconnu par la Municipalité. 

De plus, un montant de 2000 $ a été octroyé pour les soutenir dans leurs activités.

Demande d'aide financière de l'organisme Héritage Plein Air du Nord (HEPAN)

Dans le cadre de l'entente signée avec HEPAN et la ville de Prévost, un montant de 25 000 $ a été octroyé à HEPAN afin de les soutenir dans leur mission de protection des sites naturels pour contribuer au maintien de la biodiversité et des processus écologiques et assurer un accès à la nature à la population, pour la pratique d'activités sportives, éducatives, récréatives ou sociales.

Demande de soutien par l'organisme L'Amicale

Le centre communautaire sera à nouveau mis à la disposition de l'organisme cette année, sans frais, tous les mardis de 9 h à 15 h 30. La salle sera aménagée selon leurs besoins (matériel inclus) et l'accès à la cuisine sera également permis.

Cette réservation ne s'applique pas durant la pause estivale de l'organisme, du 3 juin au 16 septembre, ni pendant le congé des Fêtes à compter du 9 décembre.

Embauches

Postes saisonniers au Service des travaux publics

Bienvenue à nouveau à messieurs Richard Lavallée et André Doucet, qui occuperont les postes d'employés saisonniers pour un deuxième été au sein de l'équipe du Service des travaux publics. 

Préposé aux installations

Félicitations à monsieur Tommy Cloutier, actuellement journalier au Service des travaux publics, qui occupera désormais le poste de préposé aux installations. Fort d'une expérience en événementiel et en audiovisuel, il continuera de mettre son expertise au service de la Municipalité et des organismes communautaires pour les accompagner dans la réalisation de leurs activités.

Adhésion au service de Médiation Conciliation de Quartier des Laurentides

La Municipalité adhère au service de Médiation Conciliation de Quartier des Laurentides, qui permet aux citoyens de résoudre leurs différends à l'amiable, sans recours aux tribunaux, grâce à un processus de médiation confidentiel et accessible.

Participation à un projet pilote - Élection municipale 2025

La Municipalité participera au projet pilote proposé par le Directeur général des élections du Québec (DGEQ), qui vise à offrir aux candidats une vitrine Web sur le site de la Municipalité afin de leur permettre de se présenter aux électeurs.

Travaux publics et voirie

Caractérisation environnementale sur le chemin des Pinsons

En prévision des travaux de réfection du chemin des Pinsons en 2025, la Municipalité a octroyé un contrat à la firme DEC ENVIRO pour procéder à l'échantillonnage environnemental des sols et des matériaux granulaires de fondation.

Loisirs, culture et vie communautaire

Soutien financier pour l'inscription d'enfants au camp de jour

Un soutien financier pour les frais d'inscription au camp de jour sera offert, en collaboration avec le CLSC, à une famille à faible revenu de la communauté pour la saison estivale 2025.

Urbanisme

Adoption du règlement numéro 1010-01-2025 modifiant le règlement 1010 concernant les usages conditionnels afin de préciser les champs d'application spécifique relatifs à la location de résidence de tourisme de court séjour et à l'établissement de résidence principale

Pour consulter le règlement, cliquez ici.

Avis de motion et dépôt du premier projet de règlement de concordance numéro 100C-01-2025 modifiant le règlement sur les permis et certificat 1004 et le règlement de zonage numéro 1001

Pour consulter le document sur lequel le conseil a voté en avril, cliquez ici.

Environnement

Demande de subvention pour le barrage du lac Loiselle 

La Municipalité désire présenter une demande d'aide financière au MELCCFP dans le cadre du volet 1 du PAFMAN, visant l'étude
de l'évaluation de la sécurité du barrage du lac Loiselle et exposant les travaux correctifs qui en découlent.