Conseil municipal
Séances du conseil

Conseil | Séance ordinaire - 8 juillet 2024

Le conseil municipal de Sainte-Anne-des-Lacs souhaite mettre en lumière certaines décisions prises lors de sa séance ordinaire de juillet 2024.

 

Finances, Administration et Greffe

Évaluation foncière - Report de la date de réponse aux demandes de révision pour le rôle triennal 2024-2027

La Municipalité permet à la MRC des Pays-d'en-Haut d'autoriser le service d'évaluation, Évimbec ltée, mandaté par cette dernière à reporter au 1er décembre 2024 la date limite de traitement des demandes de révision.

 

Embauche d'une préposée aux embarcations pour la saison estivale 2024

Le conseil municipal souhaite la bienvenue à Maïlie D'Anna, qui s'occupe depuis déjà quelques jours de la location des embarcations au parc Irénée-Benoit.

Le saviez-vous ? La location d'embarcations est maintenant gratuite pour les résidents ! Pour les détails, cliquez ici.

 

Embauche d'une chargée de projet temporaire 

Le conseil municipal souhaite la bienvenue à madame Sophie Bélanger, bien connue dans la MRC des Pays-d'en-Haut pour ses rôles de directrice générale et de chargée de projet. Celle-ci apportera un appui aux projets en cours de la direction générale jusqu'au 31 décembre 2024.

 

Loisirs, culture et vie communautaire

Proclamation des Journées de la culture

Les Journées de la culture reviennent encore cette année !

La programmation complète sera bientôt disponible sur le site Web de la Municipalité.

Pour les détails, cliquez ici.

 

Urbanisme

Adoption du règlement numéro 480-2024 sur les nuisances

Pour consulter le document sur lequel le conseil a voté en juillet, cliquez ici.

 

Adoption du règlement numéro 337-4-2024 concernant les ententes avec les promoteurs relativement à des travaux municipaux

Pour consulter le document sur lequel le conseil a voté en juillet, cliquez ici.

 

Adoption du règlement numéro 1001-43-2024 modifiant le règlement de zonage 1001 afin de préciser l'autorisation relative à l'installation d'un quai pour les usages commerciaux, industriels et publics

Pour consulter le document sur lequel le conseil a voté en juillet, cliquez ici.

 

Adoption du deuxième projet du règlement numéro 1001-44-2024 modifiant le règlement de zonage 1001 afin de préciser les constructions accessoires pour les usages de la classe P-1

Pour consulter le document sur lequel le conseil a voté en juillet, cliquez ici.

 

Adoption du règlement numéro 1000-04-2024 concernant le plan d'urbanisme

Pour consulter le document sur lequel le conseil a voté en juillet, cliquez ici.

 

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De plus, portez attention aux enseignes de la Municipalité; les séances y sont annoncées quelques jours à l'avance.

 

IMPORTANT : Ce résumé est préparé par le Service des communications et n'a pas de valeur légale. Seul le procès-verbal adopté par le conseil municipal fait officiellement foi des décisions prises par ce dernier.